Conditions générales d’utilisation
Projet de CGU relatif aux comptes, aux annonces et à l’utilisation de Spotful.
Consulter le projet de CGU (PDF)Documents et informations
Consulter le projet de politique d’annulation Spotful V1 (72/48/24 heures)
Spotful est en préparation.
Les documents ci-dessous sont des projets de septembre 2026. Ils contiennent des informations à compléter et des clauses à valider avant publication des versions définitives. Les réservations et les paiements ne sont pas encore ouverts.
Réservation, paiement et annulation
Projet de CGV et conditions de réservation : tarifs, paiements, annulations, remboursements et incidents. Les modalités définitives seront publiées avant l’ouverture des réservations.
Consulter le projet de CGV (PDF)Confidentialité et cookies
La politique de confidentialité et les informations relatives aux cookies restent à compléter avant le lancement. Aucun document définitif n’est disponible ici à ce stade.
Mentions légales
Les informations de l’exploitant restent à compléter : nom juridique, titulaire, adresse professionnelle, IDE et adresse de contact.